# Mentions légales - Link: https://artei.fr/mentions-legales/ - Published: 2026-11-01T08:09:43+01:00 - Author: Thomas Ehrstein [Accueil](https://artei.fr/) / Mentions légales Informations légales # Mentions légales Conformément à la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, voici les informations relatives à l’éditeur et à l’hébergeur du site artei.fr. ## Éditeur du site * Raison sociale : ARTEI * Forme juridique : société à responsabilité limitée (SARL) au capital de 8 000 € * Siège social : 30 rue des Bois, 75019 Paris, France * Immatriculation : RCS Paris 482 185 337 * SIRET : 482 185 337 00037 * Numéro de TVA intracommunautaire : FR67482185337 * Téléphone : [01 89 70 30 50](https://artei.fr/mentions-legales/+33189703050) * Mail : [info@artei.fr](https://artei.fr/mentions-legales/info@artei.fr) ## Directeur de la publication Thomas Ehrstein, gérant d’Artei. ## Hébergement * OVH SAS, société par actions simplifiée au capital de 50 000 000 € * RCS Lille Métropole 424 761 419 00045 * Siège social : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France * Téléphone : +33 9 72 10 10 07 * Site : [ovhcloud.com (nouvel onglet)](https://www.ovhcloud.com/fr/) ## Propriété intellectuelle L’ensemble des contenus du site artei.fr (textes, visuels, vidéos, motion design, fiches produit, logo et charte graphique) est la propriété d’Artei, sauf mention contraire, et est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans l’autorisation écrite d’Artei est interdite. Les logos des clients et partenaires appartiennent à leurs titulaires respectifs. Ils sont reproduits à titre de références. Les visuels de campagne présentés ont été réalisés par Artei pour ses clients. ## Données personnelles Le site artei.fr ne comporte pas de formulaire de collecte de données. Les informations que vous nous transmettez par mail ou par téléphone sont utilisées uniquement pour répondre à votre demande et ne sont ni cédées ni vendues à des tiers. Le responsable du traitement est Artei. Conformément au règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation, de portabilité et d’opposition sur les données vous concernant. Pour l’exercer, écrivez à [info@artei.fr](https://artei.fr/mentions-legales/info@artei.fr) ou à Artei, 30 rue des Bois, 75019 Paris. Vous pouvez également adresser une réclamation à la CNIL ([cnil.fr (nouvel onglet)](https://www.cnil.fr/)). ## Cookies et mesure d’audience Le site artei.fr n’utilise aucun cookie publicitaire ni aucun cookie de réseau social. Services tiers utilisés sur le site (liste tenue à jour automatiquement) : * **Statistiques Jetpack (Automattic Inc., États-Unis)** : mesure globale de la fréquentation (pages vues, provenance des visites). Chargé uniquement avec votre accord ; les données peuvent être traitées aux États-Unis. * **Bouton d'accessibilité (Elementor)** : enregistre dans votre navigateur les réglages d'affichage que vous choisissez (taille du texte, contrastes…). Ce stockage, que vous déclenchez vous-même, sert uniquement à ce service. **Mémorisation de votre choix.** Votre choix est conservé pendant 6 mois dans un cookie nommé « artei_consent ». Ce cookie est nécessaire au fonctionnement du site et ne sert qu’à cela. **Polices de caractères.** Les polices utilisées sont hébergées sur le site artei. fr : aucune donnée n’est transmise à Google. ## Liens externes Le site peut contenir des liens vers d’autres sites, notamment celui du Paris Basket Fauteuil. Artei n’est pas responsable du contenu de ces sites. ## Accessibilité Consultez notre [déclaration d’accessibilité](https://artei.fr/declaration-accessibilite/). ## Conception et réalisation Artei. Mentions mises à jour le 1^(er) novembre 2026. ## Une question ? Écrivez-nous ou appelez-nous, nous vous répondons. [info@artei.fr](https://artei.fr/mentions-legales/info@artei.fr)[01 89 70 30 50](https://artei.fr/mentions-legales/+33189703050)